Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES UNIVERSITES D'ETE DU JARDIN
PROMOJARDIN, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3870245
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
LES UNIVERSITES D\'ETE DU JARDIN de PROMOJARDIN

Présentation de la marque LES UNIVERSITES D'ETE DU JARDIN

Déposée le 26 octobre 2011 par PROMOJARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES UNIVERSITES D'ETE DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est PROMOJARDIN, ASSOCIATION domicilié(e) 11 Villa Brune - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDC AVOCATS, Mme CHAPUT Pauline domicilié(e) 4 rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France.

La marque LES UNIVERSITES D'ETE DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES UNIVERSITES D'ETE DU JARDIN est expirée depuis le 26 octobre 2021.

PROMOJARDIN a également déposé les autres marques suivantes : LES ETATS GENERAUX DU JARDIN , LES PALMES DE PROMOJARDIN , LES UNIVERSITES D'ETE DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE


PROMOJARDIN, ASSOCIATION - 11 Villa Brune - 75014 - PARIS - France


TDC AVOCATS, Mme CHAPUT Pauline - 4 rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.